Le ministre de la santé,

Vu la loi n° 04-18 du 13 Dhou El Kaâda 1425 correspondant au 25 décembre 2004, modifiée et complétée, relative à la prévention et à la répression de l’usage et du trafic illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, notamment son article 3 ;

Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 11-379 du 25 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 21 novembre 2011 fixant les attributions du ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière ;

Vu l’arrêté du 27 Rajab 1443 correspondant au

28 février 2022 portant classification des plantes et substances classées comme stupéfiants, psychotropes ou précurseurs ;

Arrête :

Article 1er. — Les tableaux I, II et IV de l’annexe de l’arrêté du 27 Rajab 1443 correspondant au 28 février 2022 portant classification des plantes et substances classées comme stupéfiants, psychotropes ou précurseurs, sont modifiés et complétés comme suit :

ANNEXE

TABLEAU I : LISTE DES SUBSTANCES CLASSEES COMME STUPEFIANTS

1-1. Les stupéfiants inclus dans le tableau I de la Convention de 1961

Substances présentant un important risque d’abus comparable à la morphine, la cocaïne ou le cannabis

1. Acétyl-alpha-méthylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
2. Acétylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
3. Acétylmédéthadol (Pas d’intérêt médical)
4. Acryloylfentanyl (acrylfentanyl) (Pas d’intérêt médical)
5. Alfentanil (Analgésique)
6. AH-7921 (Pas d’intérêt médical)
7. Allylprodine (Pas d’intérêt médical)
8. Alphacétylméthadol (Pas d’intérêt médical)
9. Alphaméprodine (Pas d’intérêt médical)
10. Alphaméthadol (Pas d’intérêt médical)
11. Alpha-méthylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
12. Alpha-méthylthiofentanyl (Pas d’intérêt médical)
13. Alphaprodine (Pas d’intérêt médical)
14. Aniléridine (Analgésique)
15. Benzéthidine (Pas d’intérêt médical)
16. Benzylmorphine (Pas d’intérêt médical)
17. Bétacétylméthadol (Pas d’intérêt médical)
18. Bêta-hydroxyfentanyl (Pas d’intérêt médical)
19. Bêta-hydroxy-3-méthylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
20. Bétaméprodine (Pas d’intérêt médical)
21. Bétaméthadol (Pas d’intérêt médical)
22. Bétaprodine (Pas d’intérêt médical)
23. Bézitramide (Analgésique)
24. Brorphine (Pas d’intérêt médical)
25. Butyrate de dioxaphétyl (Pas d’intérêt médical)
26. Butyrfentanyl (Pas d’intérêt médical)
27. Cannabis (Pas d’intérêt médical)
28. Résine de cannabis et extraits et teintures de cannabis (Pas d’intérêt médical)
29. Carfentanil (Pas d’intérêt médical)
30. Cétobémidone (Pas d’intérêt médical)
31. Clonitazène (Pas d’intérêt médical)
32. Coca (feuille de) (Pas d’intérêt médical)
33. Cocaïne (Pas d’intérêt médical)
34. Codoxime (Pas d’intérêt médical)
35. Concentré de paille de pavot (Pas d’intérêt médical)
36. Crotonylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
37. Cyclopropylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
38. Désomorphine (Pas d’intérêt médical)
39. Dextromoramide (Pas d’intérêt médical)
40. Diampromide (Pas d’intérêt médical)
41. Diéthylthiambutène (Pas d’intérêt médical)
42. Difénoxine (Pas d’intérêt médical)
43. Dihydroétorphine (Pas d’intérêt médical)
44. Dihydromorphine (Pas d’intérêt médical)
45. Diménoxadol (Pas d’intérêt médical)
46. Diméphéptanol (Pas d’intérêt médical)
47. Diméthylthiambutène (Pas d’intérêt médical)
48. Diphénoxylate (Analgésique)
49. Dipipanone (Pas d’intérêt médical)
50. Drotébanol (Pas d’intérêt médical)
51. Ecgonine (Pas d’intérêt médical)
52. Etazène (Pas d’intérêt médical)
53. Ethylméthylthiambutène (Pas d’intérêt médical)
54. Etonitazène (Pas d’intérêt médical)
55. Etonitazépine (Pas d’intérêt médical)
56. Etorphine (Analgésique utilisé dans la médecine vétérinaire)
57. Etoxéridine (Pas d’intérêt médical)
58. Fentanyl (Analgésique)
59. 4-Fluoroisobutyrfentanyl (4-FIBF, pFIBF) (Pas d’intérêt médical)
60. Furanylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
61. Furéthidine (Pas d’intérêt médical)
62. Héroïne (Pas d’intérêt médical)
63. Hydrocodone (Analgésique)
64. Hydromorphinol (Pas d’intérêt médical)
65. Hydromorphone (Analgésique)
66. Hydroxypéthidine (Pas d’intérêt médical)
67. Isométhadone (Pas d’intérêt médical)
68. Isotonitazène (Pas d’intérêt médical)
69. Lévo
70. Lévométhorphane (Pas d’intérêt médical)
71. Lévomoramide (Pas d’intérêt médical)
72. Lévophénacylmorphane (Pas d’intérêt médical)
73. Lévorphanol (Analgésique)
74. Métaazocine (Pas d’intérêt médical)
75. Méthadone (Analgésique)
76. Intermédiaire de la méthadone (Pas d’intérêt médical)
77. Methoxyacetyl fentanyl (Pas d’intérêt médical)
78. 2-méthyl-AP-237 (Pas d’intérêt médical)
79. Méthyldésorphine (Analgésique)
80. Méthyldihydromorphine (Pas d’intérêt médical)
81. 3-Méthylthiofentanyl (Pas d’intérêt médical)
82. Méthyl-3-thiofentanyl (Pas d’intérêt médical)
83. Métonitazène (Pas d’intérêt médical)
84. Métopon (Pas d’intérêt médical)
85. Intermédiaire de la noramide (Pas d’intérêt médical)
86. Morphéridine (Pas d’intérêt médical)
87. Morphine (Analgésique)
88. Morphine méthobromide (Pas d’intérêt médical)
89. MPPP (Pas d’intérêt médical)
90. MT-45 (Pas d’intérêt médical)
91. Myrophine (Pas d’intérêt médical)
92. Nicomorphine (Pas d’intérêt médical)
93. Noracyméthadol (Pas d’intérêt médical)
94. Norlévoorphanol (Pas d’intérêt médical)
95. Norméthadone (Pas d’intérêt médical)
96. Normorphine (Pas d’intérêt médical)
97. Norpipanone (Pas d’intérêt médical)
98. Ocfentanil (Pas d’intérêt médical)
99. N-oxymorphine (Pas d’intérêt médical)
100. Opium (Analgésique)
101. Oripavine (Pas d’intérêt médical)
102. Ortho-fluorofentanyl (Pas d’intérêt médical)
103. Oxycodone (Analgésique)
104. Oxymorphone (Analgésique)
105. Parafluorobutyrylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
106. Para-fluorofentanyl (Pas d’intérêt médical)
107. PEPAP (acétate (ester) de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinol-4) (Pas d’intérêt médical)
108. Péthidine (Analgésique)
109. Intermédiaire A de la péthidine (Pas d’intérêt médical)
110. Intermédiaire B de la péthidine (Pas d’intérêt médical)
111. Intermédiaire C de la péthidine (Pas d’intérêt médical)
112. Phénadoxone (Pas d’intérêt médical)
113. Phénampromide (Pas d’intérêt médical)
114. Phénazocine (Pas d’intérêt médical)
115. Phénomorphane (Pas d’intérêt médical)
116. Phénopéridine (Pas d’intérêt médical)
117. Piminodine (Pas d’intérêt médical)
118. Piritramide (Pas d’intérêt médical)
119. Proheptazine (Pas d’intérêt médical)
120. Propéridine (Pas d’intérêt médical)
121. Protonitazène (Pas d’intérêt médical)
122. Racéméthorphane (Pas d’intérêt médical)
123. Racémore amide (Pas d’intérêt médical)
124. Racémorphane (Pas d’intérêt médical)
125. Rémifentanil (Analgésique)
126. Sufentanil (Pas d’intérêt médical)
127. Tetrahydrofuranylfentanyl (THF-F) (Pas d’intérêt médical)
128. Thébacone (Pas d’intérêt médical)
129. Thébaïne (Pas d’intérêt médical)
130. Thiofentanyl (Analgésique)
131. Tilidine (Pas d’intérêt médical)
132. Trimépéridine (Pas d’intérêt médical)
133. U-47700 (Pas d’intérêt médical)
134. Valérylfentanyl (Pas d’intérêt médical)

I-2. Les stupéfiants inclus dans le tableau II de la Convention de 1961

Substances présentant un risque d’abus moindre du fait de leur usage médical

1. Acétyldihydrocodéine (Pas d’intérêt médical)
2. Codéine (Analgésique)
3. Dextropropoxyphène (Pas d’intérêt médical)
4. Dihydrocodéine (Analgésique)
5. Éthylmorphine (Pas d’intérêt médical)
6. Nicocodine (Analgésique)
7. Nicodicodine (Analgésique)
8. Norcodéine (Analgésique)
9. Pholcodine (Antalgique)
10. Propiram (Pas d’intérêt médical)

I-3. Les stupéfiants inclus dans le tableau III de la Convention de 1961

………………….……………(sans changement) ……………………………………………

I-4. Les stupéfiants inclus dans le tableau IV de la Convention de 1961

Substances du tableau I ayant un potentiel d’abus fort et des effets nocifs importants

1. Acétyl-alpha-méthylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
2. Acétylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
3. Alpha-méthylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
4. Alpha-méthylthiofentanyl (Pas d’intérêt médical)
5. Bêta-hydroxyfentanyl (Pas d’intérêt médical)
6. Bêta-hydroxy-3-méthylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
7. Carfentanil (Pas d’intérêt médical)
8. Cétobémidone (Pas d’intérêt médical)
9. Désomorphine (Pas d’intérêt médical)
10. Etorphine (Pas d’intérêt médical)
11. Héroïne (Pas d’intérêt médical)
12. 3-méthylfentanyl (Pas d’intérêt médical)
13. Méthyl-3-thiofentanyl (Pas d’intérêt médical)
14. MPPP (Pas d’intérêt médical)
15. Para-fluorofentanyl (Pas d’intérêt médical)
16. PEPAP (acétate (ester) de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinol-4) (Pas d’intérêt médical)
17. Thiofentanyl (Pas d’intérêt médical)

TABLEAU II : LISTE DES SUBSTANCES CLASSEES COMME PSYCHOTROPES

II-1. Les psychotropes inclus dans le tableau I de la Convention de 1971

1. Brolamfétamine (DOB) - Pas d’intérêt médical
2. Cathinone - Pas d’intérêt médical
3. DET - Pas d’intérêt médical
4. DMA - Pas d’intérêt médical
5. DMHP - Pas d’intérêt médical
6. DMT - Pas d’intérêt médical
7. DOET - Pas d’intérêt médical
8. DOC - Pas d’intérêt médical
9. Eticyclidine (PCE) - Pas d’intérêt médical
10. Etryptamine - Pas d’intérêt médical
11. (+)-Lysergide (LSD, LSD-25) - Pas d’intérêt médical
12. N-éthyl MDA, MDEA - Pas d’intérêt médical
13. MDMA - Pas d’intérêt médical
14. Mescaline - Pas d’intérêt médical
15. Méthcathinone - Pas d’intérêt médical
16. Méthyl-4 aminorex - Pas d’intérêt médical
17. MMDA - Pas d’intérêt médical
18. 4-MTA - Pas d’intérêt médical
19. N-hydroxy MDA - Pas d’intérêt médical
20. 25B-NBOMe - Pas d’intérêt médical
21. 25C-NBOMe - Pas d’intérêt médical
22. 25I-NBOMe - Pas d’intérêt médical
23. Parahexyl - Pas d’intérêt médical
24. PMA - Pas d’intérêt médical
25. PMMA - Pas d’intérêt médical
26. Psilocine, psilotsin - Pas d’intérêt médical
27. Psilocybine - Pas d’intérêt médical
28. Rolicyclidine (PHP, PCPy) - Pas d’intérêt médical
29. STP, DOM - Pas d’intérêt médical
30. Tenamfétamine (MDA) - Pas d’intérêt médical
31. Ténocyclidine (TCP) - Pas d’intérêt médical
32. Tétrahydrocannabinol (THC) - Pas d’intérêt médical
33. TMA - Pas d’intérêt médical

II-2. Les psychotropes inclus dans le tableau II de la Convention de 1971

Substances dont le potentiel d’abus présente un risque grave pour la santé publique

1. AB-CHMINACA - Pas d’intérêt médical
2. ADB-BUTINACA
3. ADB-CHMINACA, MAB-CHMINACA
4. 4-CMC (4-chlorométhcathinone)

5. CUMYL-PEGACLONE
6. 5T-ADB/5F-MDMB-PINACA
7. AB-PINACA
8. AM-2201 (JWH-2201)

9. Amfétamine (Amphétamine) - Neurostimulant
10. Amineptine
11. 5F-APINACA (5F-AKB-48)
12. 5F-AMB, 5F-AMB-PINACA

13. N-benzylpipérazine, benzylpipérazine, (BZP)
14. N-éthylnorpentylone (Ephylone)
15. N-éthylhexédrone
16. 2C-B

17. Cumyl-4CN-BINACA
18. Dexamfétamine - Neurostimulant
19. Dronabinol - Atténue les nausées
20. Diphénidine - Pas d’intérêt médical

21. Ethylone
22. Ethylphénidate - Psychostimulant
23. Eutylone - Pas d’intérêt médical
24. Fénétylline

25. FUB-AMB, MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA
26. ADB-FUBINACA
27. AB-FUBINACA
28. Acide Gamma hydroxybutirique (GHB

29. 4- Fluoroamphetamine (4-FA
30. JWH-018 (AM-678
31. Lévamfétamine
32. Lévométhamphétamine

33. MDMB-CHMICA
34. MDPV
35. Mécloqualone
36. Méphédrone

37. Métamfétamine
38. Méthaqualone
39. Méthiopropamine (MPA)
40. Méthoxétamine (MXE

41. 4-Méthylethcathinone (4-MEC
42. 3-Methylmethcathinone
43. 5F-MDMB-PICA
44. 4F-MDMB-BINACA

45. MDMB-4en-PINACA
46. 3-méthoxyphencyclidine
47. Méthylone (bk-MDMA
48. Méthylphénidate - Traitement du déficit de l’attention

49. 5F-PB-22 - Pas d’intérêt médical
50. Alpha-PHP
51. Alpha-PiHP
52. Pentedrone

53. Phencyclidine (PCP
54. Phenmétrazine - Stimulant coupe-faim
55. α-PVP - Pas d’intérêt médical
56. Para-méthylaminoréx, 4,4'- DMAR

57. Racémate de méthamphétamine
58. Sécobarbital
59. UR-144 - Pas d’intérêt médical
60. XLR-11

61. Zipéprol

II-3. Les psychotropes inclus dans le tableau III de la Convention de 1971

Substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique

1. Amobarbital (Pas d’intérêt médical)
2. Buprénorphine (Analgésique)
3. Butalbital
4. Cathine (norpseudoéphédrine) - Pas d’intérêt médical
5. Cyclobarbital
6. Flunitrazépam - Hypnotique, sédatif
7. Pentazocine - Analgésique
8. Pentobarbital - Anesthésique
9. Glutéthimide

II-4. Les psychotropes inclus dans le tableau IV de la Convention de 1971

Substances avec un potentiel d’abus présentant un risque faible pour la santé publique

1. Allobarbital - Pas d’intérêt médical
2. Alprazolam - Anxiolytique
3. Amfépramone (diéthylpropion) - Stimulant
4. Aminorex - Stimulant, anorexigène
5. Barbital - Sédatif
6. Benzfétamine (benzphétamine) - Pas d’intérêt médical
7. Bromazepam - Anxiolytique
8. Brotizolam - Hypnotique
9. Butobarbital - Sédatif
10. Camazépam - Anxiolytique
11. Chlordiazépoxide - Anxiolytique
12. Clobazam - Anxiolytique
13. Clonazépam - Anxiolytique
14. Clonazolam - Pas d’intérêt médical
15. Clorazépate - Anxiolytique
16. Clotiazépam - Anxiolytique
17. Cloxazolam - Anxiolytique
18. Délorazépam - Anxiolytique
19. Diazépam - Anxiolytique, anticonvulsif
20. Diclazépam - Pas d’intérêt médical
21. Estazolam - Hypnotique
22. Ethchlorvynol - Sédatif
23. Ethinamate - Sédatif
24. Etilamfétamine (N-éthylamphétamine) - Anorexigène
25. Etizolam - Anxiolytique, hypnotique, myorelaxant, anticonvulsivant
26. Fencamfamine - Antidépresseur
27. Fenproporex - Anorexigène
28. Flualprazolam - Pas d’intérêt médical
29. Flubromazolam - Anxiolytique
30. Fludiazépam - Anxiolytique
31. Flurazépam - Hypnotique, anxiolytique
32. Halazépam - Anxiolytique
33. Haloxazolam - Hypnotique
34. Kétazolam - Anxiolytique
35. Léfétamine (SPA) - Analgésique
36. Loflazépate d'ethyl - Anxiolytique
37. Loprazolam - Myorelaxant, anxiolytique
38. Lorazépam - Anxiolytique
39. Lormétazépam - Hypnotique
40. Mazindol - Utilisé en cataplexie
41. Médazépam - Anxiolytique, myorelaxant
42. Méfénorex - Anorexigène
43. Méprobamate - Anxiolytique, myorelaxant
44. Mésocarbe - Antidépresseur
45. Méthylphénobarbital - Hypnotique, anticonvulsif
46. Méthyprylone - Sédatif, hypnotique
47. Midazolam - Hypnotique, anxiolytique
48. Nimétazépam - Pas d’intérêt médical
49. Nitrazépam - Hypnotique, sédatif
50. Nordazépam - Anxiolytique
51. Oxazépam - Anxiolytique
52. Oxazolam - Anxiolytique
53. Pémoline - Stimulant
54. Phénazépam - Anxiolytique
55. Phendimétrazine - Anorexigène
56. Phénobarbital - Hypnotique, anticonvulsif
57. Phentermine - Anorexigène
58. Pinazépam - Anxiolytique, anticonvulsif
59. Pipradrol - Stimulant
60. Prazépam - Anxiolytique
61. Pyrovalérone - Stimulant
62. Secbutabarbital - Anxiolytique
63. Témazépam - Hypnotique
64. Tétrazépam - Myorelaxant
65. Triazolam - Hypnotique
66. Vinylbital - Pas d’intérêt médical
67. Zolpidem - Hypnotique

II-5. Liste des substances et médicaments ayant des propriétés psychotropes à risque avéré d’abus, de pharmacodépendance et d’usage détourné classées au niveau national

Substances présentant un de risque d’abus, pharmacodépendance et d’usage détourné

1. Prégabaline - Antiépileptique, analgésique
2. Tramadol - Analgésique
3. Trihéxyphenidyle - Antiparkinsonien

TABLEAU IV : LISTE DES SUBSTANCES CLASSEES COMME PRECURSEURS

IV-1. Les précurseurs inscrits au tableaux I de la Convention de 1988

Précurseurs rentrant directement dans le processus de fabrication des drogues

1. Acide N-acétylanthranilique - Pas d’intérêt médical
2. Acide lysergique - Synthèse organique en pharmacie
3. Acide méthylglycidique de 3,4-MDP-2P - Pas d’intérêt médical
4. Acide phenylacétique
5. Anhydride acétique
6. 4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP)
7. Tert-Butyl 4-(phénylamino) pipéridine-1- carboxylate (1-boc-4-ap
8. Ephédrine - Fabrication de médicaments
9. Ergométrine - Traitement des migraines
10. Ergotamine
11. Isosafrole - Pas d’intérêt médical
12. Méthyl alpha-phénylacétoacétate (MAPA
13. Méthylenedioxyphényl-3,4 propanone-2
14. Méthylglycidate de 3,4-MDP-2-P
15. Noréphédrine - Industrie pharmaceutique
16. Norfentanyl - Pas d’intérêt médical
17. Permanganate de potassium - Chimie organique de synthèse
18. N-Phenethyl-4-pipéridone (NPP) - Pas d’intérêt médical
19. Alpha phénylacétoacétamide (APAA
20. Alphaphénylacétoacétonitrile (APAAN
21. N-Phényl-4-pipéridinamine (4-AP
22. Phenyl 1-propanone-2
23. Pipéronal
24. Pseudoéphédrine - Fabrication de médicaments
25. Safrole - Pas d’intérêt médical

IV-2. Les précurseurs inscrits au tableau II de la Convention de 1988

………………….…………… (sans changement) »

Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 4 Chaâbane 1445 correspondant au 14 février 2024.

Abdelhak SAIHI.